Document 03 · Happeople
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1. Éditeur du site
Le site Happeople est édité par :
MOHA-My Own Health Activity (« Moha »)
- Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : 4 510 €
- Siège social : 25 Avenue Charles Saint Venant, 16 Rue de Tournai, 59800 Lille
- RCS : 851 825 919 R.C.S. Lille Métropole
- SIRET (siège) : 851 825 919 00042
- N° TVA intracommunautaire : FR62851825919
- Directeur de la publication : Valentin Commarteau, Président
- Contact : contact@moha-app.com
- Délégué à la protection des données (DPO) : Elea Baert, contact@moha-app.com
Happeople est un service conçu, exploité et porté par Moha. Moha est seule responsable de son contenu éditorial, de la validation des Fiches et de la relation avec les entreprises référencées.
2. Hébergement
- Site et application : Lovable Labs Incorporated, via l’infrastructure Cloudflare, Inc. (101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis)
- Base de données, comptes et stockage : Supabase, Inc., pour le compte de Lovable [région d’hébergement à confirmer]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de Happeople (textes, images, graphismes, logos, icônes, badges, stickers, logiciels, bases de données) est la propriété de Moha ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Ces contenus sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
« Moha », « Moha-My Own Health Activity » et « Happeople » sont des marques de MOHA-My Own Health Activity. [Préciser si « Happeople » est déposée à l’INPI et son numéro.]
Les logos et dénominations des entreprises référencées appartiennent à leurs titulaires et sont utilisés avec leur accord, dans le cadre de l’accord d’affichage.
Toute reproduction, représentation, modification ou publication, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Moha est interdite. L’usage du badge et du kit par les entreprises référencées est encadré par la Charte d’usage du badge et du kit.
4. Crédits
- Conception et développement : Moha
- Fond de carte : Google Maps (Google LLC)
- Icônes : bibliothèque Lucide Icons (licence MIT)
- Typographie : Montserrat (licence SIL Open Font)
5. Liens hypertextes
Happeople peut contenir des liens vers d’autres sites, notamment ceux des entreprises référencées. Moha n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur disponibilité.
6. Signalement d’un contenu
Pour signaler une Fiche ou un contenu, utilisez la Politique de signalement et de retrait.
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- Version 1.0 · 27 octobre 2026